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6596 du Samedi 18 JUIN 2011   


    PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
    DECRET n° 2011-354 du 16 mars 2011 portant nomination dans l’Ordre national du Lion à titre étranger.
  • DECRET n° 2011-354 du 16 mars 2011


  • DECRET n° 2011-404 du 18 mars 2011 portant concession de la Médaille d’Honneur de la Marine nationale.
  • DECRET n° 2011-404 du 18 mars 2011


  • DECRET n° 2011-405 du 18 mars 2011 portant concession de la Médaille de Militaires blessés en Opérations.
  • DECRET n° 2011-405 du 18 mars 2011


  • DECRET n° 2011-406 du 18 mars 2011 portant concession de la Médaille d’Honneur de l’Aéronautique Militaire à titre exceptionnel
  • DECRET n° 2011-406 du 18 mars 2011

  • MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
    DECRET n° 2011-336 en date du 16 mars 2011 modifiant le décret n° 2008-85 du 12 février 2008 instituant une taxe parafiscale au profit du Fonds d’Entretien routier autonome du Sénégal.
  • DECRET n° 2011-336 en date du 16 mars 2011


  • DECRET n° 2011-348 en date du 16 mars 2011 portant dérogation à l’article 7 du décret n° 2010-1333 du 4 octobre 2010 fixant les conditions, modalités et procédures dérogatoires d’apurement des créances résultant d’engagements extrabudgétaires de l’Etat.
  • DECRET n° 2011-348 en date du 16 mars 2011


  • ARRETE MINISTERIEL n° 1507 MEF-DGD-DFPE-BREP en date du 10 février 2011 portant agrément au régime de l’entrepôt industriel de la Société " H & D INDUSTRIE S.A. ", sise au km 22,5 Boulevard du Centenaire de la Commune de Dakar (ex-Route de Rufisque).
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1507 MEF-DGD-DFPE-BREP en date du 10 février 2011

  • MINISTERE DES MINES, DE L’INDUSTRIE, DE L’AGRO-INDUSTRIE ET DES PME
    ARRETE MINISTERIEL n° 1290 MMIAPME-DMG en date du 7 février 2011 portant attribution du permis de recherche d’or et substances connexes sur le périmètre dénommé « Massa Massa » (Région de Kédougou) à la Société African Natural Ressources Copany (ANRC) Sénégal Sarl.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1290 MMIAPME-DMG en date du 7 février 2011


  • ARRETE MINISTERIEL n° 1291 MIAPME/DMG en date du 7 février 2011 portant attribution du permis de recherche d’or et substances connexes sur le périmètre dénommé « Kassassoko » (Région de Kédougou) à la Société African Natural Ressources Company (ANRC) Sénégal Sarl.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1291 MIAPME/DMG en date du 7 février 2011

  • MINISTERE DE LA DECENTRALISATION ET DES COLLECTIVITES LOCALES
    DECRET n° 2011-340 en date du 16 mars 2011 abrogeant et remplaçant les articles 2 et 5 du décret n° 96-1118 du 27 décembre 1996 instituant le Conseil national de Développement des Collectivités locales.
  • DECRET n° 2011-340 en date du 16 mars 2011


  • ARRETE MINISTERIEL n° 1349 en date du 8 février 2011 modifiant l’arrêté n° 7456 portant nomination des membres de la délégation spéciale de Thilogne.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1349 en date du 8 février 2011


  • ARRETE MINISTERIEL n° 1351 MDCL en date du 8 février 2011 abrogeant et remplaçant l’arrêté n° 08825/MDCL du 1er octobre 2010 portant création du Comité national de veille et de suivi du Programme francophone d’appui au développement local (PROFADEL).
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1351 MDCL en date du 8 février 2011

  • MINISTERE DE LA JEUNESSE
    DECRET n° 2011-189 du 8 février 2011 portant création et fixant les règles d’organisation et de fonctionnement du Fonds national de Promotion de la Jeunesse (FNPJ).
  • DECRET n° 2011-189 du 8 février 2011

  • MINISTERE DE L’URBANISME ET DE L’ASSAINISSEMENT
    ARRETE MINISTERIEL n° 2758 en date du 15 mars 2011 portant autorisation de lotir le terrain du titre foncier n° 7286/DG (Partie) de contenance graphique 3354 m² au profit de Ibrahima Malal Diallo sis à Ouest Foire.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 2758 en date du 15 mars 2011

  • MINISTERE DE L’ELEVAGE
    ARRETE MINISTERIEL n° 1509 MEL/DSV en date du 10 février 2011 accordant l’autorisation d’exercer à titre privé la médecine vétérinaire.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1509 MEL/DSV en date du 10 février 2011

  • MINISTERE DU COMMERCE
    ARRETE MINISTERIEL n° 1354/MCOM en date du 8 février 2011 portant modification de l’article 4 de l’arrêté n° 02485 MCOM du 6 mars 2009 portant dispositif de mise en œuvre au Sénégal du Cadre Intégré Renforcé d’Assistance Technique liée au Commerce.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1354/MCOM en date du 8 février 2011