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6591 du Samedi 28 mai 2011   


    PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
    Décret n° 2011-237 du 15 février 2011 portant nomination dans l’Ordre national du Lion à titre étranger.
  • Décret n° 2011-237 du 15 février 2011


  • Décret n° 2011-314 du 7 mars 2011 portant nomination dans l’Ordre du Mérite à titre étranger
  • Décret n° 2011-314 du 7 mars 2011


  • Décret n° 2011-315 du 7 mars 2011 portant nomination dans l’Ordre du national du Lion à titre étranger
  • Décret n° 2011-315 du 7 mars 2011


  • Décret n° 2011-316 du 7 mars 2011 portant nomination dans l’Ordre du national du Lion à titre étranger
  • Décret n° 2011-316 du 7 mars 2011


  • Décret n° 2011-411 du 21 mars 2011 portant concession de la Médaille d’Honneur de l’Armée de Terre.
  • Décret n° 2011-411 du 21 mars 2011


  • Décret n° 2011-412 du 21 mars 2011 portant concession de la Médaille Militaire au titre de l’année 2011.
  • Décret n° 2011-412 du 21 mars 2011

  • PRIMATURE
    ARRETE PRIMATORAL n° 1577 en date du 17 février 2011, portant création, organisation et fonctionnement du Comité Interministériel sur les Energies renouvelables
  • ARRETE PRIMATORAL n° 1577 en date du 17 février 2011,

  • MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
    Décret n° 88-754 en date du 12 juin 1988 déclarant d’utilité publique le projet de réalisation d’une ferme intégrée à Ndiar Tidiane dans la Communauté rurale de Diender, prescrivant l’immatriculation au nom de l’Etat du terrain d’assiette du projet susvisé d’une superficie de 15 ha 36 a 96 ca en vue de son attribution par voie de bail à M. Matar Ndiaye.
  • Décret n° 88-754 en date du 12 juin 1988


  • ARRETE MINISTERIEL n° 1820 MEF-DGID-DEDT en date du 24 février 2011 autorisant les Héritiers de feu Babacar Sine à occuper, à titre précaire et révocable, un terrain du domaine public maritime situé à Ngaparou, d’une superficie de 4.452 m2 devant servir d’assiette à un cabonon.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1820 MEF-DGID-DEDT en date du 24 février 2011


  • ARRETE INTERMINISTERIEL n° 2674 MEF/MICITIE en date du 14 mars 2011 définissant les caractéristiques et les modes de financement accordés par l’Agence Sénégalaise d’Electrification Rurale aux opérateurs privés, porteurs de projets d’Electrification Rurale d’initiative Locale « ERIL ».
  • ARRETE INTERMINISTERIEL n° 2674 MEF/MICITIE en date du 14 mars 2011


  • ARRETE MINISTERIEL n° 2754 MEF/CAB/PCRBF en date du 15 mars 2011 modifiant la composition du Comité de coordination et de pilotage du Projet de Coordination des Réformes budgétaires et financières.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 2754 MEF/CAB/PCRBF en date du 15 mars 2011


  • ARRETE MINISTERIEL n° 2755 en date du 15 mars 2011 modifiant les dispositions de l’article premier de l’arrêté n° 11.580 du 28 décembre 2007 pris en application de l’article 138 du Code des marchés fixant les seuils de contrôle a priori des dossiers de passation de marchés.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 2755 en date du 15 mars 2011


  • Erratum au décret n° 2010-1435 publié dans le Journal officiel n° 6568 du samedi 29 janvier 2011 accordant la reconnaissance d’utilité publique à la « Fondation Sococim Industries ».
  • Erratum au décret n° 2010-1435

  • ministere des forces armees
    ARRETE MINISTERIEL n° 1948 MFA/DIRCEL en date 28 février 2011 portant ouverture du Concours d’admission à l’Ecole Militaire de Santé, session 2011.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 1948 MFA/DIRCEL en date 28 février 2011

  • ministere de la cooperation internationale, des transports aeriens, des infrastructures et de l’energie
    ARRETE INTERMINISTERIEL n° 1623 MTTTFAT-MICITIE en date du 18 février 2011 abrogeant et remplaçant l’Arrêté interministériel n° 003319/MEM-MIETTTMI du 11 juillet 2005 portant agrément pour l’exercice de la profession de Transporteur routier d’hydrocarbures raffinés accordé à la société « KHOURY TRANSPORTS SA. ».
  • ARRETE INTERMINISTERIEL n° 1623 MTTTFAT-MICITIE en date du 18 février 2011

  • ministere de la COMMUNICATION DES TELECOMMUNICATIONS ET DES TICS
    Décret n° 2011-587 du 5 mai 2011 portant nomination des membres de la Commission Nationale des Sondages.
  • Décret n° 2011-587 du 5 mai 2011