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6489 du Samedi 19 SEPTEMBRE 2009   


    PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
    DECRET n° 2009-583 du 18 juin 2009 portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence nationale des Affaires maritimes (ANAM).
  • DECRET n° 2009-583 du 18 juin 2009


  • DECRET n° 2009-599 du 22 juin 2009 portant nomination dans l’Ordre national du Lion à titre étranger.
  • DECRET n° 2009-599 du 22 juin 2009


  • Décret n° 2009-612 du 29 juin 2009 fixant le siège et les conditions d’installation du Conseil économique et social.
  • Décret n° 2009-612 du 29 juin 2009


  • Décret n° 2009-613 du 29 juin 2009 fixant les indemnités et avantages du Président du Conseil économique et social.
  • Décret n° 2009-613 du 29 juin 2009


  • Décret n° 2009-615 du 29 juin 2009 fixant les conditions de désignation des membres associés du Conseil économique et social et leurs indemnités.
  • Décret n° 2009-615 du 29 juin 2009


  • Décret n° 2009-615 du 29 juin 2009 fixant les conditions de désignation des membres associés du Conseil économique et social et leurs indemnités.
  • Décret n° 2009-615 du 29 juin 2009

  • MINISTERE DE L’INTERIEUR
    Décret n° 2009-621 du 30 juin 2009 fixant le ressort territorial et le Chef-lieu des régions, départements et arrondissements.
  • Décret n° 2009-621 du 30 juin 2009

  • MINISTERE DE L’HYDRAULIQUE RURALE ET DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE NATIONAL
    Arrêté MINISTÉRIEL n° 4357 mhrrhn-dgpre en date du 30 mars 2009 portant création, organisation et fonctionnement du « Projet de Mise en œuvre du Plan d’Action de Gestion intégrée des Ressources en Eau (PAGIRE).
  • Arrêté MINISTÉRIEL n° 4357 mhrrhn-dgpre en date du 30 mars 2009

  • MINISTERE DES MINES, DE L’ENERGIE ET DES PME
    ARRETE MINISTERIEL n° 137 MMIPME-DMG en date du 19 janvier 2009 portant attribution d’un permis de recherche minière pour phosphates et substances connexes ou associées à la SERPM-SA (Périmètre de Diendouri-Ouali Diala).
  • ARRETE MINISTERIEL n° 137 MMIPME-DMG en date du 19 janvier 2009


  • ARRETE MINISTERIEL n° 4252 MMIPME-DMG en date du 30 mars 2009 portant consolidation des arrêtés n° 8329 MEMI-MEFP-DMG du 15 septembre 1997 et n° 12112 MEMI-MEFP-DMG du 17 septembre 1999 autorisant la Compagnie générale d’Exploitation de Carrières (COGECA) à exploiter des carrières de basalte à Diack et extension du périmètres à une superficie de 5 ha 05 a 82 ca.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 4252 MMIPME-DMG en date du 30 mars 2009


  • ARRETE MINISTERIEL n° 4426 MMIPME-DMG en date du 2 avril 2009 portant premier renouvellement de l’arrêté n° 00197 MEM-DMG du 31 janvier 2005 portant attribution du permis de recherche minière pour or et substances connexes, à la société « ROKAMCO » (périmètre Dembala-Bérola).
  • ARRETE MINISTERIEL n° 4426 MMIPME-DMG en date du 2 avril 2009


  • ARRETE MINISTERIEL n° 4680 MMIPME-DMG en date du 10 avril 2009 portant attribution d’une autorisation d’exploitation de petite mine de phosphates alumino calciques, à Lam-Lam (Région de Thiès) sur le périmètre dénommé « Zone 8 Sud Ouest », à la Société AFRICAN MINERAL CORPORATION.
  • ARRETE MINISTERIEL n° 4680 MMIPME-DMG en date du 10 avril 2009